A propos de

MENTIONS LÉGALES

Le site www.assistant-travaux-btp.fr est la propriété de : Patrick VICOMTE – Le Bourg – 61 BAZOCHES AU HOULME

RCS n° ALENCON 334824737 – SIREN 334824737 – SIRET 33482473700038

Entreprise en Micro entreprise.

Téléphone : 0954799577 (coût d’un appel local depuis un poste fixe)

Directeur de la publication : Patrick VICOMTE

Ce site est hébergé par : OVH.fr

Conseils et conception : www.avistanet.fr

 

Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.assistant-travaux-btp.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif sur ce site.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, etc… constitue des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute modification, représentation ou reproduction, copie, traduction, intégrale ou partielle est strictement interdite.

Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

Illustrations :

Les illustrations ont été réalisées en interne.

Les photos et logo sont, en partie, réalisées en interne et/ou sous licence FOTOLIA (www.fotolia.com) et (pixabay.com)

Template :

Le thème du site est fourni par Design by SKT Themes

Responsabilités :

Le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique pour donner suite à la visite de ce site. Les précautions de sécurité sont mises en œuvre pour permettre à l’usager une consultation sans risque, mais l’usager doit se prémunir de tout dommage lié à la sécurité informatique.

Respect de la vie privée

Toutes les données nominatives collectées sur le site www.assistant-travaux-btp.fr lui sont exclusivement destinées.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données vous concernant sur simple demande écrite.

 Lien vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites, le propriétaire du site a inséré un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites. La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait donc être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers ce site. Un tel lien ne pourra être installé sans un accord préalable et écrit du propriétaire de ce site.

 Utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d’accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur.

 

Indisponibilité du site

www.assistant-travaux-btp.fr s’engage à mettre en œuvre tous les efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. On ne pourra pas être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque raison que ce soit.